Séance du 18 décembre 2020
Retrouvez en ligne, le compte-rendu ainsi que tous les documents présentés lors de cette séance de la commission d'évaluation et de surveillance du 18/12/2020 réalisée en visio-conférence en raison de la crise sanitaire.
Ordre du jour de la commission d'évaluation et de surveillance (CES) du 18 décembre 2020 :
- information concernant les actions réalisées ou en cours, en déclinaison du protocole d'accord pour une agriculture durable du 18 décembre 2018 ;
- présentation du plan d'actions 2021 du Contrat territorial de gestion quantitative (CTGQ) de la Sèvre Niortaise et du Mignon ;
- présentation des engagements individuels et collectifs de la profession agricole ;
- information sur l'état d'avancement du schéma directeur relatif à la biodiversité aquatique et terrestre et de l'observatoire des pratiques agricoles et des actions en faveur de la biodiversité.
Vous trouverez ci-dessous les documents présentés et le compte-rendu de la réunion du 18 décembre 2020, ainsi que le résultat des votes électroniques concernant le deuxième point (plan d'actions du CTGQ 2021) :
-> le diaporama
-> le compte-rendu (intégrant le résultat des votes électroniques) et ses annexes ( avis du maire du Bourdet , du maire de Saint Sauvant et de la fédération départementale pour la pêche et la protection des milieux aquatiques des Deux-Sèvres ).
Documents associés
- Télécharger Compte-rendu de la CES du 18dec_2020 PDF - 0,74 Mb - 19/01/2021
- Télécharger diapos_CEs_18_12_2020_v20201216_VF PDF - 0,93 Mb - 19/01/2021
- Télécharger fédé_peche PDF - 0,05 Mb - 19/01/2021
- Télécharger maire_le_bourdet PDF - 0,20 Mb - 19/01/2021
- Télécharger Réunion du 18 déc 2020 - Tableau Présents PDF - 0,04 Mb - 19/01/2021
- Télécharger maire_st_sauvant PDF - 0,05 Mb - 19/01/2021